Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation et d'utiliser le site conformément à la législation applicable.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Tuzug Avoremi incluent le développement de logiciels d'IA et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises, selon les termes convenus.
Core Terms
Operational Terms Ledger
The following clauses summarize practical conditions governing use of services, document priority, payment-related handling, and cancellation or account-level actions. Please review each clause together with its linked reference where applicable.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement pour les services seront définies dans les contrats spécifiques ou les devis acceptés par les parties.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales peuvent être modifiées par Tuzug Avoremi et seront communiquées aux utilisateurs en temps utile.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus et services de Tuzug Avoremi sont réservés et protégés par la loi.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionTuzug Avoremi ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ses services.
07
Primary legal clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française, et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Secondary legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez contacter Tuzug Avoremi via les canaux de communication fournis sur le site.